Mentions légales

Éditeur(s) du site

SARLMAREUIL IMMOBILIER • située 13 rue de Meaux 60890 Mareuil-sur-Ourcq • Téléphone 0344877586 au capital de 7 640 € • SIRET 430 403 170 00011 • TVA FR76 430 403 170 • Carte pro 6003 2016 000 007 398 délivrée par Oise 18 rue d'Allonne - CS 60250 60000 Beauvais • Caisse de garantie SLEGAI01331 avec maniement de fonds auprès de LLOYD'S INSURANCE COMPANY S.A. 8-10 rue Lamennais 75008 Paris d'un montant de 110 000 € • RCP SLEGI01145 auprès de LLOYD'S INSURANCE COMPANY S.A. 8-10 rue Lamennais 75008 Paris • Médiateur de la consommation : MEDIMMOCONSO situé à 1 allée du Parc de Mesemena - Bât. A - CS 25222 - CEDEX La Baule-Escoublac 44500 , email : [email protected] , site internet : https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr/

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63


Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de MAREUIL IMMOBILIER.

Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.


Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre MAREUIL IMMOBILIER et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site mareuil-immobilier.com est régi par la loi française.

LE RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE EST UNE PRIORITÉ POUR NOUS
Nous utilisons des cookies afin de vous offrir une expérience optimale et une communication pertinente sur notre site. Grace à ces technologies, nous pouvons vous proposer du contenu en rapport avec vos centres d'intérêt. Ils nous permettent également d'améliorer la qualité de nos services et la convivialité de notre site internet. Nous utiliserons uniquement les données personnelles pour lesquelles vous avez donné votre accord. Vous pouvez les modifier à n'importe quel moment via la rubrique ″Gérer les cookies″ en bas de notre site, à l'exception des cookies essentiels à son fonctionnement. Pour plus d'informations sur vos données personnelles, veuillez consulter .
Tout accepter
Tout refuser
Personnaliser